Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MEGA LUX
M. FARES BENABDALLAH, Agissant pour le compte de la société "EURL MANBAA EL RABIE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4220688
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MEGA LUX
Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par monsieur FARES BENABDALLAH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MEGA LUX »
Le déposant est monsieur FARES BENABDALLAH domicilié(e) BATIMENT, 33 AVENUE MAURICE RAVEL - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FARES BENABDALLAH domicilié(e) BATIMENT, 33 AVENUE MAURICE RAVEL - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FARES BENABDALLAH a également déposé les autres marques suivantes : arthur lux
M. FARES BENABDALLAH, Agissant pour le compte de la société "EURL MANBAA EL RABIE" en cours de formation - BATIMENT, 33 AVENUE MAURICE RAVEL - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France
M. FARES BENABDALLAH - BATIMENT, 33 AVENUE MAURICE RAVEL - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686600 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685841 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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