Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME 2000
FARECO Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3362828
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
GAMME 2000 de FARECO Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque GAMME 2000

Déposée le 30 mai 2005 par la société FARECO Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMME 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la société FARECO Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 16, rue des Peupliers,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 684 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARECO Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 16, rue des Peupliers,92000 NANTERRE - 92000 - France.

La marque GAMME 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME 2000 est expirée depuis le 30 mai 2015.

FARECO Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : ESR GAMME 2000 , ESR EQUIPEMENTS DE SIGNALISATIONS ROUTIERES


FARECO Société par Actions Simplifiées - 16, rue des Peupliers,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 409684859


FARECO Société par Actions Simplifiées - 16, rue des Peupliers,92000 NANTERRE - 92000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Feux de signalisation lumineuse tricolore. Appareils pour le contrôle de la signalisation lumineuse tricolore. Panneaux de signalisation lumineuse.