Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FMB
FARECO-MARTINAT BOURGOGNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3976018
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2023
FMB de FARECO-MARTINAT BOURGOGNE

Présentation de la marque FMB

Déposée le 21 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARECO-MARTINAT BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FARECO-MARTINAT BOURGOGNE domicilié(e) Route du Circuit - 58490 - SAINT PARIZE LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 880 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque FMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FMB est expirée depuis le 21 janvier 2023.


FARECO-MARTINAT BOURGOGNE, Société par Actions Simplifiée - Route du Circuit - 58490 - SAINT PARIZE LE CHATEL - France - SIREN 571880012


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Viande, poisson, volailles ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits confits ; plats préparés et cuisinés à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille et/ou de légumes ; mollusque (non vivants) ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; yaourts, yaourts à boire ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; margarines ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées composées de fruits ; charcuterie, salaisons ; lard ; conserves de viande, de poisson, de volaille ; fromages ; extraits d'algues à usage alimentaire ; consommés ; soupes, potages, préparations pour faire des potages ; bouillons, préparations pour faire des bouillons ; en-cas à base de fruits ; salades de fruits ; salades à base de légumes et/ou de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles ; jus végétaux pour la cuisine ; mets à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille et/ou de légumes ; tofu ; produits à tartiner à base de viande et/ou de poisson et/ou de volaille et/ou de légumes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; édulcorants alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes pour pâtisseries et gâteaux, confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, sucreries, gaufres ; préparations et poudres pour gâteaux et pâtisseries ; pâtes de fruits (confiserie) ; en-cas à base de céréales ; crêpes (alimentation) et galettes ; miel, sirop de mélasse ; pain d'épices ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; jus de viande (sauce) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; hamburgers (sandwichs), cheeseburgers (sandwichs) ; quiches ; pâtés à la viande ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé ou de café ; chocolat ; algues (condiments) ; eau de mer pour la cuisine ; préparations aromatiques pour usage alimentaire ; coulis de fruits (sauces) ; marinades, préparations pour marinades ; tartes salées, tartes sucrées ; tourtes ; plats préparés et cuisinés à base de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles et/ou de légumes et de féculents ; préparations culinaires à base de viandes, et/ou de poissons et/ou de volailles et/ou de légumes et de féculents ; salades à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson et/ou de volailles et de féculents.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, pour le bétail ; substances fortifiantes pour les animaux ; boissons pour les animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; farines, levures pour les animaux ; fourrage, foin ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; mollusques vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; plats préparés à base de fruits ou légumes frais ; animaux vivants, animaux de ménagerie ; animaux de ferme ; poissons vivants ; volailles (animaux vivants) ; produits de l'élevage ; écorces de pins.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; essences pour la préparation des boissons ; pastilles, poudres pour boissons gazeuses ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixées) ; boissons isotoniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) de produits alimentaires ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité relative à des produits alimentaires ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur ; conseil et aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé, à savoir conseil et aide à l'organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées.

Transport ; service de logistique en matière de transport notamment de transport de produits alimentaires ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; expédition de marchandises ; expédition de produits alimentaires ; stockage ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; entreposage et livraison de produits alimentaires frais, surgelés, en conserves et de plats cuisinés frais, surgelés ; conditionnement de produits notamment de produits alimentaires.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de restauration rapide et permanent ; restaurants libre service ; pensions pour les animaux ; location de constructions transportables.