Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6 BIS
FARDIS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3064947
Date de dépôt :
16/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010

Présentation de la marque 6 BIS

Déposée le 16 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) FARDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6 BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FARDIS domicilié(e) 5 rue des Grands Champs, 78300 POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 679 805 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND - France.

La marque 6 BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6 BIS est expirée depuis le 16 novembre 2010.

FARDIS a également déposé les autres marques suivantes : FARDIS , FARDIS


FARDIS (Société anonyme) - 5 rue des Grands Champs, 78300 POISSY - France - SIREN 679805010


CABINET TONY-DURAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Couleurs, vernis, laques, peintures ; métaux en feuilles et en poudre pour décorateurs ; résines naturelles à l'état brut ; produits pour l'enlèvement des papiers peints. Lampes d'éclairage, abats-jour, portes abat-jour, pieds de lampe. Papier ; carton ; articles en papier et articles en carton, à savoir : étiquettes non en tissu ; impressions, représentations et productions graphiques ; clichés ; rideaux en papier ; linge de table en papier. Cuir et imitations du cuir, sacs à main, cabas, sacs à provisions ; peaux d'animaux ; cordons et fils en cuir. Meubles, glaces (miroirs) ; pièces d'ameublement ; cadres, présentoirs, stores d'intérieur à lamelles ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, écaille, ambre, nacre, rubans et tresses de paille, à savoir : anneaux de rideaux, appliques murales décoratives non en matière textile, baguettes d'encadrement, bois de lit, crochets de portemanteaux (non métalliques), crochets de rideaux (non métalliques), tringles de rideaux (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), vannerie ; coussins, housses pour coussins. Tissus et produits textiles à savoir : tissus d'ameublement, couvres-lits, tentures murales en matière textile, tissus adhésifs collables à chaud, linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, doublures (étoffes). Tentures murales non en matière textile, papiers peints ; papier de tenture ; tapisserie, revêtements de sol.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.