Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE ET COLEGRAM
FARDEL Marie-José, agissant au nom et pour le compte de la Société Nature et Colégram en cour de formation
FARDEL Fabrice, Agissant pour le compte de la société Nature et Colégram en cours de formation

Numéro de dépôt :
3811910
Date de dépôt :
06/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2021
NATURE ET COLEGRAM de FARDEL Marie-José

Présentation de la marque NATURE ET COLEGRAM

Déposée le 6 mars 2011 par FARDEL Marie-José et FARDEL Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE ET COLEGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Les déposants sont FARDEL Marie-José, agissant au nom et pour le compte de la Société Nature et Colégram en cour de formation domicilié(e) 20 rue Michel d'ornano - 14640 - VILLERS SUR MER - France et FARDEL Fabrice, Agissant pour le compte de la société Nature et Colégram en cours de formation domicilié(e) 20 rue Michel d'Ornano - 14640 - VILLERS SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARDEL Marie-José domicilié(e) 20 rue Michel d'ornano - 14640 - VILLERS S/MER - France.

La marque NATURE ET COLEGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ET COLEGRAM est expirée depuis le 6 mars 2021.


FARDEL Marie-José, agissant au nom et pour le compte de la Société Nature et Colégram en cour de formation - 20 rue Michel d'ornano - 14640 - VILLERS SUR MER - France

FARDEL Fabrice, Agissant pour le compte de la société Nature et Colégram en cours de formation - 20 rue Michel d'Ornano - 14640 - VILLERS SUR MER - France


FARDEL Marie-José - 20 rue Michel d'ornano - 14640 - VILLERS S/MER - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557653 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Livres – taille crayons. Crayons – boites en carton ou en papier, calendriers.

Parapluie – porte monnaie cartables – besaces. Sacs à main – à dos d'écolier, plage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sacs à provision.

Tableaux – collages dream graphs, cale dos bébé (coussins), glaces (miroirs), cadres, vannerie, mobiles en bois ou autres (objets pour la décoration),

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, boîtes de graines oiseaux, bols chiens ou chats.

Linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie, gants (habillement), foulard, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de sport, sous-vêtements, pyjamas, écharpes, bonnets, tee-shirts, tongs, bottes, espadrilles, bobs, jouets en bois et en plastique,

Jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) balles ou ballons de jeux, jeux de cartes ou de table, trottinettes, planche à voile pour le surf, arbres de Noël en matières synthétiques.

Semences (graines), plantes séchées pour la décoration.