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Marques déposées par la société FARDEAU Olivier
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DOMAINE DES ESSARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ESSARTS
FARDEAU Olivier

Numéro de dépôt :
3148973
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
20/02/2012
DOMAINE DES ESSARTS de FARDEAU Olivier

Présentation de la marque DOMAINE DES ESSARTS

Déposée le 20 février 2002 par la société FARDEAU Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « DOMAINE DES ESSARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société FARDEAU Olivier domicilié(e) Domaine des Essarts,49290 CHAUDEFONDS S/LAYON - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 841 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARDEAU Olivier domicilié(e) Domaine des Essarts,49290 CHAUDEFONDS S/LAYON - 49290 - France.

La marque DOMAINE DES ESSARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ESSARTS est expirée depuis le 20 février 2012.


FARDEAU Olivier - Domaine des Essarts,49290 CHAUDEFONDS S/LAYON - 49290 - France - SIREN 398841171


FARDEAU Olivier - Domaine des Essarts,49290 CHAUDEFONDS S/LAYON - 49290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

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