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Marques déposées par la société FARDEAU Chantal
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CUVEE STEFY Vin A.O.C.
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE STEFY Vin A.O.C.
FARDEAU Chantal

Numéro de dépôt :
3564759
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2018
CUVEE STEFY Vin A.O.C. de FARDEAU Chantal

Présentation de la marque CUVEE STEFY Vin A.O.C.

Déposée le 21 mars 2008 par la société FARDEAU Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE STEFY Vin A.O.C. »

Le déposant est la société FARDEAU Chantal domicilié(e) Les Hauts Perrays,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 906 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal FARDEAU domicilié(e) les Hauts Perrays,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE STEFY Vin A.O.C. est expirée depuis le 21 mars 2018.


FARDEAU Chantal - Les Hauts Perrays,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France - SIREN 431906007


Chantal FARDEAU - les Hauts Perrays,49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - 49290 - France


Inscription le 5 mars 2009 - renonciation partielle n°492016 - Publication au BOPI 2009-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Café.

Bières.

Vins d'appellation d'origine contrôlée.