Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE RECHERCHE EN GÉOBIOLOGIE ET BIOÉNERGIE IRGB
M. FARBOS de LUZAN Alain

Numéro de dépôt :
4044781
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2023
INSTITUT DE RECHERCHE EN GÉOBIOLOGIE ET BIOÉNERGIE IRGB de FARBOS de LUZAN Alain

Présentation de la marque INSTITUT DE RECHERCHE EN GÉOBIOLOGIE ET BIOÉNERGIE IRGB

Déposée le 28 octobre 2013 par monsieur FARBOS de LUZAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT DE RECHERCHE EN GÉOBIOLOGIE ET BIOÉNERGIE IRGB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur FARBOS de LUZAN Alain domicilié(e) 3 Allée des GALIPS, CASSY - 33138 - LANTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque INSTITUT DE RECHERCHE EN GÉOBIOLOGIE ET BIOÉNERGIE IRGB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE RECHERCHE EN GÉOBIOLOGIE ET BIOÉNERGIE IRGB est expirée depuis le 28 octobre 2023.

FARBOS de LUZAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : IRGB Institut de Recherche en Géobiologie et Bioénergie , LA LETTRE DU GEOBIOLOGUE , L'ECOLE FRANÇAISE DE GEOBIOLOGIE , GEOBIOS


M. FARBOS de LUZAN Alain - 3 Allée des GALIPS, CASSY - 33138 - LANTON - France


INLEX IP EXPERTISE, Mme CHAPIN Florence - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet partiel n°678688 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Appareils d'éclairage, chauffage, production vapeur, cuisson, réfrigération, séchage, ventilation, distribution d'eau ; appareils pour l'amélioration de la qualité de l'air et de l'eau ou des installations sanitaires ;

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir, cahiers, blocs, classes à savoir, cahiers, blocs, carnets, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, linge de table en papier, clichés ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons, conseils ; informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; administration commerciales de licences de produits et de service de tiers ; agence import-export ; audit d'entreprises (analyses commerciales) ; conseils aux entreprises à savoir conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ; productions de films publicitaires ; publicité radiophonique ;

Construction, entretien et réparation de bâtiments ; travaux publics, ruraux, forage de puits, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement, de façades, assainissement, désinfection, dératisation).