Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Farbax France
FARBAX FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3296329
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014
Farbax France de FARBAX FRANCE

Présentation de la marque Farbax France

Déposée le 3 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARBAX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Farbax France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FARBAX FRANCE domicilié(e) 4, Rue des MONTAGNES DE LANS, ESPACE COMBOIRE,38130 ECHIROLLES - 38130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 328 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARBAX France domicilié(e) 4, Rue des MONTAGNES DE LANS, ESPACE COMBOIRE,38130 ECHIROLLES - 38130 - France.

La marque Farbax France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Farbax France est expirée depuis le 3 juin 2014.


FARBAX FRANCE SAS - 4, Rue des MONTAGNES DE LANS, ESPACE COMBOIRE,38130 ECHIROLLES - 38130 - France - SIREN 419328745


FARBAX France - 4, Rue des MONTAGNES DE LANS, ESPACE COMBOIRE,38130 ECHIROLLES - 38130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

– cartouches d'encre ou de toners pour imprimantes & photocopieurs. – périphériques d'ordinateurs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.