Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO MOTO SUD CONDUITE
FARAUD Nathalie

Numéro de dépôt :
95572068
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque AUTO MOTO SUD CONDUITE

Déposée le 20 avril 1995 par la société FARAUD Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « AUTO MOTO SUD CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la société FARAUD Nathalie domicilié(e) 33, place Miollis, 13100 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 482 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE Avocats - France.

La marque AUTO MOTO SUD CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO MOTO SUD CONDUITE est expirée depuis le 20 avril 2005.


FARAUD Nathalie - 33, place Miollis, 13100 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 392482659


S.C.P. LUCCIARDI LAGGIARD BELLEMANIERE Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

- Transport de personnes par automobiles et motocyclettes - Education: Apprentissage de la conduite, Ecole de conduite pour automobiles et motocyclettes de toute cylindrée

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.