Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POT H
Numéro de dépôt :
1394897
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1997
Présentation de la marque POT H
Déposée le 17 février 1987 par monsieur FARAUD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POT H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POT H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT H est expirée depuis le 17 février 1997.
FARAUD François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30