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Marques déposées par FARAUD François
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L'ENCOCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENCOCHE
FARAUD François

Numéro de dépôt :
96646386
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque L'ENCOCHE

Déposée le 11 octobre 1996 par FARAUD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ENCOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est FARAUD François, domicilié(e) Pont du Moulin du Ter, 56270 PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARAUD François - France.

La marque L'ENCOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCOCHE est expirée depuis le 11 octobre 2006.

FARAUD François a également déposé les autres marques suivantes : L'ébrèchuître , G R A G E L L , POT H


FARAUD François - Pont du Moulin du Ter, 56270 PLOEMEUR - France


FARAUD François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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