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Marques déposées par FARAUD François
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L'ébrèchuître
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ébrèchuître
FARAUD François

Numéro de dépôt :
99775602
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque L'ébrèchuître

Déposée le 11 février 1999 par FARAUD François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ébrèchuître » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est FARAUD François, domicilié(e) Pont du Moulin du Ter, 56270 PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARAUD François - France.

La marque L'ébrèchuître a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ébrèchuître est expirée depuis le 11 février 2009.

FARAUD François a également déposé les autres marques suivantes : G R A G E L L , POT H , L'ENCOCHE


FARAUD François - Pont du Moulin du Ter, 56270 PLOEMEUR - France


FARAUD François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Coutellerie.