Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FARAUD Bernadette
/
DOMAINE "LE MAS DE CABASSOLE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LE MAS DE CABASSOLE"
FARAUD Bernadette

Numéro de dépôt :
97686043
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque DOMAINE "LE MAS DE CABASSOLE"

Déposée le 4 juillet 1997 par la société FARAUD Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE "LE MAS DE CABASSOLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la société FARAUD Bernadette domicilié(e) Quartier Cabassole, 84190 VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 486 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bernadette FARAUD - France.

La marque DOMAINE "LE MAS DE CABASSOLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE "LE MAS DE CABASSOLE" est expirée depuis le 4 juillet 2007.


FARAUD Bernadette - Quartier Cabassole, 84190 VACQUEYRAS - France - SIREN 401486824


Madame Bernadette FARAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

"Vin de Pays et Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée"