Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAYETTE POLAIRE FARATEX
FARATEX (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
96622475
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque LAYETTE POLAIRE FARATEX

Déposée le 19 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) FARATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAYETTE POLAIRE FARATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FARATEX domicilié(e) 15, RUE DU CAPITAINE PICAVET, 59115 LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 792 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque LAYETTE POLAIRE FARATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAYETTE POLAIRE FARATEX est expirée depuis le 19 avril 2006.


FARATEX (SOCIETE ANONYME) - 15, RUE DU CAPITAINE PICAVET, 59115 LEERS - France - SIREN 301792255


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Tissus à usage textile; couvertures de lit pour bébé et enfant.Vêtements (habillement) pour bébé et enfant, layette, chaus sures (à l'exception des chaussures orthopédiques) pour bébé et enfants; chapellerie pour bébé et enfant

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.