Marque expirée - Marque en non vigueur

ECRIN GOURMAND
SAS FARANDOLE GOURMANDE

Numéro de dépôt :
3391733
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/11/2015
ECRIN GOURMAND de FARANDOLE GOURMANDE

Présentation de la marque ECRIN GOURMAND

Déposée le 16 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARANDOLE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ECRIN GOURMAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FARANDOLE GOURMANDE domicilié(e) 57, rue des Mons,33650 LA BREDE - 33650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 423 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle LEGUIN Avocat FIDAL CS 24227 domicilié(e) 15 rue du professeur Jean-Pecker,35042 RENNES CEDEX - 35042 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRIN GOURMAND est expirée depuis le 16 novembre 2015.


SAS FARANDOLE GOURMANDE - 57, rue des Mons,33650 LA BREDE - 33650 - France - SIREN 450423421


Emmanuelle LEGUIN Avocat FIDAL CS 24227 - 15 rue du professeur Jean-Pecker,35042 RENNES CEDEX - 35042 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520940 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Mets à base de poisson, poisson, poisson conservé, crustacés non-vivants, viande, viande conservée, fruits confits, confitures, fruits congelés, conserve de fruits, conserve de légumes, conserve de poisson, conserve de viande, fruits cristallisés, fruits cuits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, boisson lactée où le lait prédomine, lait, produits laitiers, légumes conservés, salade de légumes, légumes séchés, zestes de fruits. Biscuiterie, biscuits, bonbons, brioches, cake au riz, caramel (bonbons) chocolat, confiserie, crêpes (alimentation), fondants (confiserie) gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, macarons (pâtisserie), mets à base de farine, pain d'épice, pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, pâtes de fruits (confiserie), pâtisserie, petits fours (pâtisserie), pralines, quiches, sucreries, tourtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.