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Marques déposées par monsieur faral stephane
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MA RUCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA RUCHE
M. faral stephane
M. Augé alban

Numéro de dépôt :
4151504
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2025
MA RUCHE de faral stephane

Présentation de la marque MA RUCHE

Déposée le 26 janvier 2015 par monsieur faral stephane et monsieur Augé alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Les déposants sont monsieur faral stephane domicilié(e) 35 avenue des états unis - 78000 - VERSAILLES - France et monsieur Augé alban domicilié(e) 2 allee nicolas poussin - 78210 - SAINT CYR L ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. faral stephane domicilié(e) 35 avenue des états unis - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque MA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA RUCHE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.


M. faral stephane - 35 avenue des états unis - 78000 - VERSAILLES - France

M. Augé alban - 2 allee nicolas poussin - 78210 - SAINT CYR L ECOLE - France


M. faral stephane - 35 avenue des états unis - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662643 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682844 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.