Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOTTY
Mme. FARAH CHAHED

Numéro de dépôt :
4278772
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2026
SCOTTY de FARAH CHAHED

Présentation de la marque SCOTTY

Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par madame FARAH CHAHED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOTTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est madame FARAH CHAHED domicilié(e) 231 RUE SAINT-HONORE - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.F.P.P, Mme. FARAH CHAHED domicilié(e) 231 RUE SAINT-HONORE - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SCOTTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTTY arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

FARAH CHAHED a également déposé les autres marques suivantes : HAYLEY , Volupthé , MYSTOU , NEW LITTLE , AYDAN , nairo , ALLYSON , WILFRID


Mme. FARAH CHAHED - 231 RUE SAINT-HONORE - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


S.F.P.P, Mme. FARAH CHAHED - 231 RUE SAINT-HONORE - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Parfums .