Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOSTANET
Numéro de dépôt :
1126428
Date de dépôt :
22/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque MOSTANET
Déposée le 22 février 1980 par la Société Anonyme (SA) FARAGUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « MOSTANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSTANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FARAGUI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°15518 - Publication au BOPI 1980-039