Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELATEX
FAR FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94550393
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque MELATEX

Déposée le 20 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAR FRANCE domicilié(e) Z.I. LA FOSSE A LA BARBIERE, 3 rue J.P. Timbaud, 93600 AULNAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 144 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAR FRANCE S.A. - France.

La marque MELATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELATEX est expirée depuis le 20 décembre 2004.

FAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUPEN


FAR FRANCE S.A. - Z.I. LA FOSSE A LA BARBIERE, 3 rue J.P. Timbaud, 93600 AULNAY SOUS BOIS - France - SIREN 572144087


FAR FRANCE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

- Plateaux, coupelles, dessous de plat, sets de table en résine artificielle ou matières plastiques avec incorporation de textiles imprimés - Contenants domestiques décorés en plastiques ou verrerie - Coussins; sets de table, nappes, maniques, gants de cuisine, tabliers en textiles imprimés

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).