Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ma Première Cantine petit déjeuner – déjeuner – goûter – dîner – brunch – épicerie fine – traiteur
FAPSA, SARL

Numéro de dépôt :
3783956
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
Ma Première Cantine petit déjeuner – déjeuner – goûter – dîner – brunch – épicerie fine – traiteur de FAPSA

Présentation de la marque Ma Première Cantine petit déjeuner – déjeuner – goûter – dîner – brunch – épicerie fine – traiteur

Déposée le 19 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAPSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma Première Cantine petit déjeuner – déjeuner – goûter – dîner – brunch – épicerie fine – traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAPSA domicilié(e) 4 Place JEAN JAURES - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 066 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me BRUNO DE LAPORTALIERE, Cabinet MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18 rue LAFAYETTE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Ma Première Cantine petit déjeuner – déjeuner – goûter – dîner – brunch – épicerie fine – traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Première Cantine petit déjeuner – déjeuner – goûter – dîner – brunch – épicerie fine – traiteur est expirée depuis le 19 novembre 2020.

FAPSA a également déposé les autres marques suivantes : BOIRE TRINQUER ma première Cantine MANGER PARTAGER , MA PREMIERE CANTINE , BARBAPAPA , ma première Cantine , AUX GRANDS ENFANTS


FAPSA, SARL - 4 Place JEAN JAURES - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 501066427


Me BRUNO DE LAPORTALIERE, Cabinet MORVILLIERS SENTENAC - 18 rue LAFAYETTE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Errata de la publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Pain ; sandwiches ; tartines ; tartes ; biscottes ; crêpes ; quiches ; gaufres ; pizza ; riz, soja, nouilles et produits à base de céréales ; pâtisserie et confiserie ; sucreries ; farine et préparations faites de céréales ; levure et poudre pour faire lever ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; café ; thé ; sucre ; miel ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartiner ; sel et poivre ; moutarde ; sauces (condiments), épices ; plats cuisinés à base des produits précités.

Gestion des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires à savoir services dans le domaine de la franchise, de l'administration et du contrôle de restaurants ou autres établissements offrant des aliments préparés et boissons, à consommer sur place ou à emporter ; assistance dans l'approvisionnement et la gestion commerciale de produits et services associés à la restauration, dans le cadre de contrats de franchise.

Services de restauration ; services de traiteurs ; services de repas sur place ou à emporter ; cafés-restaurants ; cafétérias, restauration en libre service, snack-bars.