Marque enregistrée - Marque en vigueur

ma première Cantine
FAPSA

Numéro de dépôt :
4586324
Date de dépôt :
01/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
ma première Cantine de FAPSA

Présentation de la marque ma première Cantine

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2019 par FAPSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ma première Cantine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est FAPSA domicilié(e) 4 Place Jean Jaurès - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUGHAN AVOCATS, Monsieur Bruno DE LAPORTALIERE domicilié(e) 15 rue de la Bourse - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ma première Cantine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma première Cantine arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

FAPSA a également déposé les autres marques suivantes : BOIRE TRINQUER ma première Cantine MANGER PARTAGER , Ma Première Cantine petit déjeuner – déjeuner – goûter – dîner – brunch – épicerie fine – traiteur , MA PREMIERE CANTINE , BARBAPAPA , AUX GRANDS ENFANTS


FAPSA - 4 Place Jean Jaurès - 34000 - MONTPELLIER - France


VAUGHAN AVOCATS, Monsieur Bruno DE LAPORTALIERE - 15 rue de la Bourse - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Pain ; sandwiches ; tartes ; biscottes ; crêpes ; quiches ; gaufres ; pizza ; riz, soja, nouilles et préparations culinaires principalement à base de céréales ; pâtisserie et confiserie ; sucreries ; farine et préparations faites de céréales ; levure et poudre pour faire lever ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; café ; thé ; sucre ; miel ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartiner au chocolat ; sel et poivre ; moutarde ; sauces (condiments), épices ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Gestion des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires à savoir services dans le domaine de la franchise, de l'administration et du contrôle de restaurants ou autres établissements offrant des aliments préparés et boissons, à consommer sur place ou à emporter ; assistance dans l'approvisionnement et la gestion commerciale de produits et services associés à la restauration, dans le cadre de contrats de franchise ;

Services de restauration ; services de traiteurs ; services de repas sur place ou à emporter ; cafés-restaurants ; cafétérias, restauration en libre service, snack-bars.