Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA PREMIERE CANTINE
FAPSA, SARL

Numéro de dépôt :
3765849
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2020
MA PREMIERE CANTINE de FAPSA

Présentation de la marque MA PREMIERE CANTINE

Déposée le 10 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAPSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA PREMIERE CANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAPSA domicilié(e) 4 Place JEAN JAURES - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 066 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me BRUNO DE LAPORTALIERE, Cabinet MORVILLIERS SENTENAC domicilié(e) 18 rue LAFAYETTE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MA PREMIERE CANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PREMIERE CANTINE est expirée depuis le 10 septembre 2020.

FAPSA a également déposé les autres marques suivantes : BOIRE TRINQUER ma première Cantine MANGER PARTAGER , Ma Première Cantine petit déjeuner – déjeuner – goûter – dîner – brunch – épicerie fine – traiteur , BARBAPAPA , ma première Cantine , AUX GRANDS ENFANTS


FAPSA, SARL - 4 Place JEAN JAURES - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 501066427


Me BRUNO DE LAPORTALIERE, Cabinet MORVILLIERS SENTENAC - 18 rue LAFAYETTE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Pain ; sandwiches ; tartines ; tartes ; biscottes ; crêpes ; quiches ; gaufres ; pizza ; riz, soja, nouilles et produits à base de céréales ; pâtisserie et confiserie ; sucreries ; farine et préparations faites de céréales ; levure et poudre pour faire lever ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir ; café ; thé ; sucre ; miel ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartiner ; sel et poivre ; moutarde ; sauces (condiments), épices ; plats cuisinés à base des produits précités.

Gestion des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires à savoir services dans le domaine de la franchise, de l'administration et du contrôle de restaurants ou autres établissements offrant des aliments préparés et boissons, à consommer sur place ou à emporter ; assistance dans l'approvisionnement et la gestion commerciale de produits et services associés à la restauration, dans le cadre de contrats de franchise.

Services de restauration ; services de traiteurs ; services de repas sur place ou à emporter ; cafés-restaurants ; cafétérias, restauration en libre service, snack-bars.