Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATEC FRANCE
FAPCO GENERAL TRADING, Société de droit des Emirats Arabes Unis

Numéro de dépôt :
3759044
Date de dépôt :
05/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2020
SATEC FRANCE de FAPCO GENERAL TRADING

Présentation de la marque SATEC FRANCE

Déposée le 5 août 2010 par la société étrangère FAPCO GENERAL TRADING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATEC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la société étrangère FAPCO GENERAL TRADING domicilié(e) Office 506-1 / 5th floor Office Tower – Crown Plaza Sheikh Zayed Road P.O. Box 29517 - DUBAI - Émirats arabes unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FEDIT-LORIOT domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SATEC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATEC FRANCE est expirée depuis le 5 août 2020.


FAPCO GENERAL TRADING, Société de droit des Emirats Arabes Unis - Office 506-1 / 5th floor Office Tower – Crown Plaza Sheikh Zayed Road P.O. Box 29517 - DUBAI - Émirats arabes unis


CABINET FEDIT-LORIOT - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Pièces de rechange pour automobiles, à savoir installations de climatisation, appareils de climatisation, feux pour automobiles, dispositifs antiéblouissants pour automobiles, ventilateurs pour climatisation, filtres pour climatisation, phares pour automobiles, installations de chauffage pour automobiles, ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles, appareils d'éclairage pour automobiles, lampes à l'huile, bouchons de radiateurs, radiateurs électriques, radiateurs chauffage.

Pièces de rechange pour automobiles, à savoir coussins d'air gonflants, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, capots pour automobiles, bandages pour automobiles, bandages de roues pour automobiles, garnitures de freins pour automobiles, segments de freins pour automobiles, sabots de freins pour automobiles, freins d'automobiles, pare-chocs pour automobiles, bouchons pour réservoirs à essence d'automobiles, embrayages pour automobiles, portes d'automobiles, moteurs pour automobiles, boites de vitesses pour automobiles, rétroviseurs, pompes à air, jantes de roues d'automobiles, amortisseurs pour automobiles, amortisseurs de suspension pour automobiles, ressorts de suspension pour automobiles, hayons élévateurs, pneumatiques pour automobiles, vitres pour automobiles, essuie-glace, pare-brise.

Pièces de rechange pour automobiles, à savoir garnitures d'embrayages, armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques, joints, huiles isolantes ; tuyaux, à savoir tuyaux flexibles hydrauliques non métalliques, tuyaux de raccordement pour radiateurs d'automobiles non métalliques, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux à incendie non métalliques, tuyaux d'arrosage non métalliques, tuyaux en matières textiles ; produits en caoutchouc, à savoir armatures pour conduites d'air comprimé, joints, garnitures d'embrayages.