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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAPA
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Boulangerie des Grands Caussés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Boulangerie des Grands Caussés
SARL FAPA

Numéro de dépôt :
3180605
Date de dépôt :
26/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
26/08/2012
Boulangerie des Grands Caussés de FAPA

Présentation de la marque Boulangerie des Grands Caussés

Déposée le 26 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Boulangerie des Grands Caussés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAPA domicilié(e) 43, rue Georges Clemenceau, SIRET 38076712900014,12100 Millau - 12100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc Tauvel domicilié(e) 2 rue de l'Industrie,12400 St Affrique - 12400 - France.

La marque Boulangerie des Grands Caussés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boulangerie des Grands Caussés est expirée depuis le 26 août 2012.


SARL FAPA - 43, rue Georges Clemenceau, SIRET 38076712900014,12100 Millau - 12100 - France


Jean-Luc Tauvel - 2 rue de l'Industrie,12400 St Affrique - 12400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

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