Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

H & PARTNERS
M. FAOUZI ELYATIME
Mlle HAYAT JABRI

Numéro de dépôt :
3901315
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
H & PARTNERS de FAOUZI ELYATIME

Présentation de la marque H & PARTNERS

Déposée le 29 février 2012 par monsieur FAOUZI ELYATIME et mademoiselle HAYAT JABRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « H & PARTNERS »

Les déposants sont monsieur FAOUZI ELYATIME domicilié(e) 04 RUE BERANGER - 75003 - PARIS - France et mademoiselle HAYAT JABRI domicilié(e) 04 RUE BERANGER - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAOUZI ELYATIME domicilié(e) 04 RUE BERANGER - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FAOUZI ELYATIME a également déposé les autres marques suivantes : SAMAA NOUR


M. FAOUZI ELYATIME - 04 RUE BERANGER - 75003 - PARIS - France

Mlle HAYAT JABRI - 04 RUE BERANGER - 75003 - PARIS - France


M. FAOUZI ELYATIME - 04 RUE BERANGER - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607009 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.