Déposée le 22 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANTOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « H & BIO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANTOU domicilié(e) ZA LES ROLANDIERES - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 723 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L FANTOU domicilié(e) ZA LES ROLANDIERES - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H & BIO est expirée depuis le 22 octobre 2018.
FANTOU, SARL - ZA LES ROLANDIERES - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France - SIREN 320723802
S.A.R.L FANTOU - ZA LES ROLANDIERES - 35120 - DOL DE BRETAGNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399515 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-02-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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