Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART TEA TIME
M. Fantou Eric
M. Plasson Cyril

Numéro de dépôt :
3893118
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
ART TEA TIME de Fantou Eric

Présentation de la marque ART TEA TIME

Déposée le 31 janvier 2012 par monsieur Fantou Eric et monsieur Plasson Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART TEA TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Les déposants sont monsieur Fantou Eric domicilié(e) 2 rue la prévoyence - 94300 - VINCENNES - France et monsieur Plasson Cyril domicilié(e) 77 rue louise michel - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fantou Eric domicilié(e) 2 rue la prévoyence - 94300 - VINCENNES - France.

La marque ART TEA TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART TEA TIME est expirée depuis le 31 janvier 2022.


M. Fantou Eric - 2 rue la prévoyence - 94300 - VINCENNES - France

M. Plasson Cyril - 77 rue louise michel - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


M. Fantou Eric - 2 rue la prévoyence - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; Organisation évenementielle à savoir organsiation d'évenements à but commerciaux ou de publicité ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; Organisation évenementielle à savoir organisation d'évenement à buts culturels ou de divertissement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.