Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALITA
FANTONI Carole

Numéro de dépôt :
3230626
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013
CALITA de FANTONI Carole

Présentation de la marque CALITA

Déposée le 13 juin 2003 par FANTONI Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est FANTONI Carole domicilié(e) 6, avenue des Chasseurs,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole FANTONI domicilié(e) 6, avenue des Chasseurs,75017 – Paris - 75017 - France.

La marque CALITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALITA est expirée depuis le 13 juin 2013.


FANTONI Carole - 6, avenue des Chasseurs,75017 Paris - 75017 - France


Carole FANTONI - 6, avenue des Chasseurs,75017 – Paris - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; les supports phonographiques et audiovisuels nécessités pour la fixation, la reproduction, l'exécution publique ou privée de sons et/ou d'images tels les phonogrammes et les vidéogrammes ; les enregistrement audio et/ou audiovisuels par tout procédé. Tous articles de papeterie à savoir cartes postales, affiches, affichettes ; pochettes et jaquettes de phonogrammes et de vidéogrammes ; produits de l'imprimerie tels les imprimés, les journaux, les périodiques, les livres ; photographies. Edition et production musicale sous toutes ses formes ; édition de livres, de revues. Divertissements radiophoniques ou par télévision ; Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière de divertissement. Réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.