Déposée le 10 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANTASIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DECRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANTASIA domicilié(e) 17 AVENUE DE LA MADONE, 06500 MENTON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR WEBER MICHEL SARL FANTASIA - France.
La marque DECRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629576.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FANTASIA SARL - 17 AVENUE DE LA MADONE, 06500 MENTON - France
MR WEBER MICHEL SARL FANTASIA - France
Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°307005 - Publication au BOPI 2000-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Vêtements chaussures. Jeux jouets. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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