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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fant' ohhms records
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STEPHANE B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEPHANE B
Fant' ohhms records, sarl

Numéro de dépôt :
3899815
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2022
STEPHANE B de Fant\' ohhms records

Présentation de la marque STEPHANE B

Déposée le 23 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fant' ohhms records auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEPHANE B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fant' ohhms records domicilié(e) 35 domaine ventre - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 309 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fant' ohhms records, Mme guillermoz agathe domicilié(e) 35 domaine ventre - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque STEPHANE B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPHANE B est expirée depuis le 23 février 2022.


Fant' ohhms records, sarl - 35 domaine ventre - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 440309961


Fant' ohhms records, Mme guillermoz agathe - 35 domaine ventre - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 19 novembre 2012 - Rejet partiel n°588897 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Inscription le 19 novembre 2012 - Rejet partiel n°588896 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; prospectus ;

Sodas.