Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPS-ELYSEES
Numéro de dépôt :
1275918
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1994
Présentation de la marque CHAMPS-ELYSEES
Déposée le 15 juin 1984 par FANSLAU Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPS-ELYSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAMPS-ELYSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPS-ELYSEES est expirée depuis le 15 juin 1994.
FANSLAU Thomas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48