Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS MUSEAUX
FANON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4274678
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2026
LES PETITS MUSEAUX de FANON

Présentation de la marque LES PETITS MUSEAUX

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS MUSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FANON domicilié(e) Espace Entreprises Méditerranée, Rue Edouard Belin - 66600 - Rivesaltes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. STÉPHANIE BOIS domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES PETITS MUSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS MUSEAUX arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

FANON a également déposé les autres marques suivantes : CYNOMED + , Fanon+


FANON, Société par actions simplifiée - Espace Entreprises Méditerranée, Rue Edouard Belin - 66600 - Rivesaltes - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. STÉPHANIE BOIS - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; emplâtres ; parasiticides, préparations et colliers anti-puces pour animaux ; vermifuges ; pharmacie portatives à usage vétérinaire ; produits pour la purification de l'air, purgatifs ; répulsifs pour animaux ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage vétérinaire ; coutellerie chirurgicale à usage vétérinaire ; trousses de premiers soins vendues garnies ; collerettes pour animaux ; outils pour diagnostic ; gants à usage vétérinaire ; pinces à usage vétérinaire, ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs et sachets en papier ou en matière plastiques pour ramasser et collecter les déjections des animaux ;

Malles et valises ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coffrets ou sacs destinés à contenir des produits pharmaceutiques et vétérinaires, colliers pour animaux, habits pour animaux ; sacs destinés à transporter des animaux ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; vente au détail pour les particuliers et les professionnels de produits vétérinaires et de trousses de premiers soins à usage vétérinaire ou humain ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.