Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Floret Delcombel
FANON FLORET, SCEA

Numéro de dépôt :
4338223
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2027
Château Floret Delcombel de FANON FLORET

Présentation de la marque Château Floret Delcombel

Déposée le 15 février 2017 par FANON FLORETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Floret Delcombel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est FANON FLORETTODO domicilié(e) 6 Lieu-dit Mirande - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 359 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FANON FLORET, Mme FANON Marie-Claude domicilié(e) 6 Lieu-dit Mirande - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque Château Floret Delcombel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Floret Delcombel arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

FANON FLORET a également déposé les autres marques suivantes : Château Lafleur Lamarzelle , CHATEAU DESPAGNET


FANON FLORET, SCEA - 6 Lieu-dit Mirande - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 392359733


SCEA FANON FLORET, Mme FANON Marie-Claude - 6 Lieu-dit Mirande - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.