Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL GREEN ECO MOBILE IGEM
M. FANO RENE, Agissant pour le compte de la société International GREEN ECO MOBILE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3912737
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/04/2022
INTERNATIONAL GREEN ECO MOBILE IGEM de FANO RENE

Présentation de la marque INTERNATIONAL GREEN ECO MOBILE IGEM

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur FANO RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « INTERNATIONAL GREEN ECO MOBILE IGEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur FANO RENE domicilié(e) LIEU-DIT SULAUZE D569n Le MAZET - 13140 - MIRAMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FANO RENE domicilié(e) LIEU-DIT SULAUZE D569n Le MAZET - 13140 - MIRAMAS - France.

La marque INTERNATIONAL GREEN ECO MOBILE IGEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL GREEN ECO MOBILE IGEM est expirée depuis le 13 avril 2022.

FANO RENE a également déposé les autres marques suivantes : GREEN ECO MOBILE , BT la Banque des Travailleurs


M. FANO RENE, Agissant pour le compte de la société International GREEN ECO MOBILE en cours de formation - LIEU-DIT SULAUZE D569n Le MAZET - 13140 - MIRAMAS - France


M. FANO RENE - LIEU-DIT SULAUZE D569n Le MAZET - 13140 - MIRAMAS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Dispositifs antipolution pour moteurs ; économiseurs de carburant ;

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; niveaux d'essence ; indicateurs de quantité ; appareils pour la traitement de l'information ; appareils électriques de mesure ; appareil de mesure de précision ; appareils pour la mesure des distances ; appareils de navigation par satellite ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils électriques de surveillance ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver le vol ; Capteurs d'analyse des émissions de CO2 ; analyse des mesures de CO2 à savoir appareil de mesure ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et de recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en matière d'économie d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre ; recherche et développement de nouveaux produits et services pour les tiers ; recherches techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; Analyse des émissions de CO2 à service de mesure.