Marque expirée - Marque en non vigueur

BT la Banque des Travailleurs
FANO RENE, PIERRE, GEORGES

Numéro de dépôt :
3606731
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/10/2018
BT la Banque des Travailleurs de FANO RENE

Présentation de la marque BT la Banque des Travailleurs

Déposée le 23 octobre 2008 par FANO RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BT la Banque des Travailleurs »

Le déposant est FANO RENE, PIERRE, GEORGES domicilié(e) LIEUDIT SULAUZE, RN 569, LE MAZET,13140 MIRAMAS EN PROVENCE - 13140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RENE FANO domicilié(e) LIEUDIT SULAUZE, RN 569, LE MAZET,13140 MIRAMAS EN PROVENCE - 13140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BT la Banque des Travailleurs est expirée depuis le 23 octobre 2018.

FANO RENE a également déposé les autres marques suivantes : GREEN ECO MOBILE , INTERNATIONAL GREEN ECO MOBILE IGEM


FANO RENE, PIERRE, GEORGES - LIEUDIT SULAUZE, RN 569, LE MAZET,13140 MIRAMAS EN PROVENCE - 13140 - France


M. RENE FANO - LIEUDIT SULAUZE, RN 569, LE MAZET,13140 MIRAMAS EN PROVENCE - 13140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

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