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Marques déposées par Fanny SALLÉ
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Institut Public Ocens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut Public Ocens
Fanny SALLÉ

Numéro de dépôt :
4555160
Date de dépôt :
28/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2029
Institut Public Ocens de Fanny SALLÉ

Présentation de la marque Institut Public Ocens

Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par Fanny SALLÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Public Ocens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est Fanny SALLÉ domicilié(e) 2 Rue René Dunan - 44262 - Nantes cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Public la Persagotière, Madame Fanny SALLÉ domicilié(e) 2 Rue René Dunan - 44262 - Nantes cedex 2 - France.

La marque Institut Public Ocens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Public Ocens arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.

Fanny SALLÉ a également déposé les autres marques suivantes : Institut Ocens , Ocens


Fanny SALLÉ - 2 Rue René Dunan - 44262 - Nantes cedex 2 - France


Institut Public la Persagotière, Madame Fanny SALLÉ - 2 Rue René Dunan - 44262 - Nantes cedex 2 - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Éducation ; formation ; Éducation, formation, pré orientation et formation pour l'insertion professionnelle, enseignement spécialisé ;

Hébergement temporaire ; services de crèches d'enfants ; Hébergement temporaire pour personnes handicapées, services d'hébergement temporaire en internat ;

Maisons médicalisées ; services thérapeutiques fournis par un établissement public médico-social; Services thérapeutiques fournis par un institut pour déficients visuels, services thérapeutiques fournis par un institut pour déficients auditifs, déficients intellectuels et publics présentant des troubles du spectre autistique, services thérapeutiques fournis par un centre d'action médico-social précoce.