Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par Fanny SALLÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Institut Ocens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-25 du 21 juin 2019.
Le déposant est Fanny SALLÉ domicilié(e) 2 Rue René Dunan - 44262 - Nantes cedex 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Public la Persagotière, Madame Fanny SALLÉ domicilié(e) 2 Rue René Dunan - 44262 - Nantes cedex 2 - France.
La marque Institut Ocens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fanny SALLÉ - 2 Rue René Dunan - 44262 - Nantes cedex 2 - France
Institut Public la Persagotière, Madame Fanny SALLÉ - 2 Rue René Dunan - 44262 - Nantes cedex 2 - France
Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Éducation ; formation ; Éducation, formation, pré orientation et formation pour l'insertion professionnelle, enseignement spécialisé ;
Hébergement temporaire ; services de crèches d'enfants ; Hébergement temporaire pour personnes handicapées, services d'hébergement temporaire pour internat ;
Maisons médicalisées ; services thérapeutiques fournis par un établissement public médico-social; services thérapeutiques fournis par un institut pour déficients visuels, services thérapeutiques fournis par un institut pour déficients auditifs, déficients intellectuels et publics présentant des troubles du spectre autistique, services thérapeutiques fournis par un centre d'action médico-social précoce.
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