Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER A CROC
Madame Fanny Rainero
Monsieur Gabriel Bernier
Madame Anaïs Lecointre

Numéro de dépôt :
4481084
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2028
L\'ATELIER A CROC de Fanny Rainero

Présentation de la marque L'ATELIER A CROC

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par madame Fanny Rainero, monsieur Gabriel Bernier, madame Anaïs Lecointre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ATELIER A CROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Les déposants sont madame Fanny Rainero domicilié(e) 170 chemin de Craponoz - 38190 - Bernin - France, monsieur Gabriel Bernier domicilié(e) 15 rue des lilas - 31240 - L'union - France, madame Anaïs Lecointre domicilié(e) 13 rue de la Chaussée - 61200 - Argentan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANAIS LECOINTRE domicilié(e) 13 rue de la Chaussée - 61200 - Argentan - France.

La marque L'ATELIER A CROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER A CROC arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.


Madame Fanny Rainero - 170 chemin de Craponoz - 38190 - Bernin - France

Monsieur Gabriel Bernier - 15 rue des lilas - 31240 - L'union - France

Madame Anaïs Lecointre - 13 rue de la Chaussée - 61200 - Argentan - France


Madame ANAIS LECOINTRE - 13 rue de la Chaussée - 61200 - Argentan - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 9 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804893 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.