Marque expirée - Marque en non vigueur

Gaspard Plum'
fanny Preveraud

Numéro de dépôt :
3617436
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/12/2018
Gaspard Plum\' de fanny Preveraud

Présentation de la marque Gaspard Plum'

Déposée le 12 décembre 2008 par fanny Preveraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Gaspard Plum' »

Le déposant est fanny Preveraud domicilié(e) 1 rue mespoul,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fanny Preveraud domicilié(e) 1 rue mespoul,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gaspard Plum' est expirée depuis le 12 décembre 2018.


fanny Preveraud - 1 rue mespoul,31400 TOULOUSE - 31400 - France


fanny Preveraud - 1 rue mespoul,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).