Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BIOTOPE
Mme. fanny palud

Numéro de dépôt :
4268023
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026
LE BIOTOPE de fanny palud

Présentation de la marque LE BIOTOPE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par madame fanny palud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BIOTOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est madame fanny palud domicilié(e) 3E GAUCHE, 10 RUE guisarde - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. fanny palud domicilié(e) 3E GAUCHE, 10 RUE guisarde - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE BIOTOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIOTOPE arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.


Mme. fanny palud - 3E GAUCHE, 10 RUE guisarde - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Mme. fanny palud - 3E GAUCHE, 10 RUE guisarde - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .