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Marques déposées par madame FANNY PALIARD
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RESERVES NATURELLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RESERVES NATURELLES
Mme. FANNY PALIARD
M. Bruno AUER

Numéro de dépôt :
4209669
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RESERVES NATURELLES de FANNY PALIARD

Présentation de la marque RESERVES NATURELLES

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par madame FANNY PALIARD et monsieur Bruno AUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESERVES NATURELLES »

Les déposants sont madame FANNY PALIARD domicilié(e) 52 RUE DES MOULINS - 77130 - DORMELLES - France et monsieur Bruno AUER domicilié(e) 52 RUE DES MOULINS - 77130 - DORMELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno AUER domicilié(e) 52 RUE DES MOULINS - 77130 - DORMELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44


Mme. FANNY PALIARD - 52 RUE DES MOULINS - 77130 - DORMELLES - France

M. Bruno AUER - 52 RUE DES MOULINS - 77130 - DORMELLES - France


M. Bruno AUER - 52 RUE DES MOULINS - 77130 - DORMELLES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680871 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.