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Marques déposées par fanny marchal
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jas du mitan
Marque expirée - Marque en non vigueur

jas du mitan
fanny marchal

Numéro de dépôt :
3661320
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2019
jas du mitan de fanny marchal

Présentation de la marque jas du mitan

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2009 par fanny marchal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « jas du mitan »

Le déposant est fanny marchal domicilié(e) 0 le mitan - 83920 - la motte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fanny marchal domicilié(e) 0 le mitan - 83920 - la motte - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jas du mitan est expirée depuis le 1 juillet 2019.


fanny marchal - 0 le mitan - 83920 - la motte - France


fanny marchal - 0 le mitan - 83920 - la motte - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.