Marque enregistrée - Marque en non vigueur

et laine
fanny lanoy

Numéro de dépôt :
3836530
Date de dépôt :
05/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2021
et laine de fanny lanoy

Présentation de la marque et laine

Déposée par voie électronique le 5 juin 2011 par fanny lanoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « et laine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est fanny lanoy domicilié(e) 60 rue Claude Bernard - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fanny lanoy domicilié(e) 60 rue Claude Bernard - 59200 - Tourcoing - France.

La marque et laine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque et laine est expirée depuis le 5 juin 2021.


fanny lanoy - 60 rue Claude Bernard - 59200 - Tourcoing - France


fanny lanoy - 60 rue Claude Bernard - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).