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Marques déposées par mademoiselle Fanny Herbert
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CAMAC CENTRE D ACCUEIL POUR LA MEDIATION ANIMALE AVEC LE CHEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMAC CENTRE D ACCUEIL POUR LA MEDIATION ANIMALE AVEC LE CHEVAL
Mlle Fanny Herbert, Agissant pour le compte de la société "CAMAC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3982663
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
CAMAC CENTRE D ACCUEIL POUR LA MEDIATION ANIMALE AVEC LE CHEVAL de Fanny Herbert

Présentation de la marque CAMAC CENTRE D ACCUEIL POUR LA MEDIATION ANIMALE AVEC LE CHEVAL

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par mademoiselle Fanny Herbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAMAC CENTRE D ACCUEIL POUR LA MEDIATION ANIMALE AVEC LE CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle Fanny Herbert domicilié(e) 34 Rue Charles Chefson - 92270 - Bois Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Fanny Herbert domicilié(e) 34 Rue Charles Chefson - 92270 - Bois Colombes - France.

La marque CAMAC CENTRE D ACCUEIL POUR LA MEDIATION ANIMALE AVEC LE CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMAC CENTRE D ACCUEIL POUR LA MEDIATION ANIMALE AVEC LE CHEVAL est expirée depuis le 14 février 2023.


Mlle Fanny Herbert, Agissant pour le compte de la société "CAMAC" en cours de formation - 34 Rue Charles Chefson - 92270 - Bois Colombes - France


Mlle Fanny Herbert - 34 Rue Charles Chefson - 92270 - Bois Colombes - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Pensions pour animaux.