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Marques déposées par madame FANNY FONTAINE
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Les cabanes du domaine de l'Esperluette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les cabanes du domaine de l'Esperluette
Madame FANNY FONTAINE

Numéro de dépôt :
4635701
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
Les cabanes du domaine de l\'Esperluette de FANNY FONTAINE

Présentation de la marque Les cabanes du domaine de l'Esperluette

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par madame FANNY FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les cabanes du domaine de l'Esperluette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est madame FANNY FONTAINE domicilié(e) LE VILLARD SUD - 04340 - LE LAUZET UBAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CABANES DU DOMAINE DE L'ESPERLUETTE, Monsieur Pascal CROAIN domicilié(e) lLE VILLARD SUD - 04340 - LE LAUZET UBAYE - France.

La marque Les cabanes du domaine de l'Esperluette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les cabanes du domaine de l'Esperluette arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.


Madame FANNY FONTAINE - LE VILLARD SUD - 04340 - LE LAUZET UBAYE - France


LES CABANES DU DOMAINE DE L'ESPERLUETTE, Monsieur Pascal CROAIN - lLE VILLARD SUD - 04340 - LE LAUZET UBAYE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Hébergement temporaire.