Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plan A
Madame Fanny DUNY
Monsieur Jean-Marc CECCARELLI

Numéro de dépôt :
4594472
Date de dépôt :
28/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2029
Plan A de Fanny DUNY

Présentation de la marque Plan A

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par madame Fanny DUNY et monsieur Jean-Marc CECCARELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plan A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Les déposants sont madame Fanny DUNY domicilié(e) 60 Rue Jean-Baptiste PIgalle - 75009 - Paris - France et monsieur Jean-Marc CECCARELLI domicilié(e) 12 Bld Jules Favre - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fanny DUNY domicilié(e) 60 Rue Jean-Baptiste Pigalle - 75009 - Paris - France.

La marque Plan A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan A arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.


Madame Fanny DUNY - 60 Rue Jean-Baptiste PIgalle - 75009 - Paris - France

Monsieur Jean-Marc CECCARELLI - 12 Bld Jules Favre - 69006 - Lyon - France


Madame Fanny DUNY - 60 Rue Jean-Baptiste Pigalle - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.