Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADE
Fanny Dubus

Numéro de dépôt :
4376375
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
MADE de Fanny Dubus

Présentation de la marque MADE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par Fanny Dubus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est Fanny Dubus domicilié(e) 22 Rue de la pinterie - 49100 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fanny DUBUS domicilié(e) 22 Rue de la pinterie - 49100 - Angers - France.

La marque MADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.


Fanny Dubus - 22 Rue de la pinterie - 49100 - Angers - France


Madame Fanny DUBUS - 22 Rue de la pinterie - 49100 - Angers - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 14 février 2018 - Retrait partiel n°716793 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.