Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEGANCE FUNERAIRE
Madame FANNY DUBOURD

Numéro de dépôt :
4673389
Date de dépôt :
08/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2030
ELEGANCE FUNERAIRE de FANNY DUBOURD

Présentation de la marque ELEGANCE FUNERAIRE

Déposée par voie électronique le 8 août 2020 par madame FANNY DUBOURD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGANCE FUNERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est madame FANNY DUBOURD domicilié(e) 142 CHEMIN HERMITTE - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEGANCE F, Madame FANNY DUBOURD domicilié(e) 18 PLACE DU SOUVENIR FRANCAIS - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque ELEGANCE FUNERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE FUNERAIRE arrivera à expiration en date du 8 août 2030.

FANNY DUBOURD a également déposé les autres marques suivantes : O'FLORAL


Madame FANNY DUBOURD - 142 CHEMIN HERMITTE - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


ELEGANCE F, Madame FANNY DUBOURD - 18 PLACE DU SOUVENIR FRANCAIS - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Services de pompes funèbres.