Déposée le 13 novembre 2015 par madame Fanny D'AMATO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VALEUR DECLAREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est madame Fanny D'AMATO domicilié(e) 922 Old Boston Post Road, 10543 NEW YORK, Mamaroneck - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale DEMOLY, Avocat domicilié(e) 47 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France.
La marque VALEUR DECLAREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Fanny D'AMATO - 922 Old Boston Post Road, 10543 NEW YORK, Mamaroneck - États-Unis
Pascale DEMOLY, Avocat - 47 rue des Mathurins - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Inscription le 16 mars 2016 - Retrait partiel n°665100 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VALEUR DECLAREE"
